Forme Juridique
SAS au capital de  12.500 euro

Président : François-Xavier d’Ornellas

Directeur général: Jérémie Malbrancke

Registre du Commerce et des Sociétés
R.C.S. MARSEILLE 538 669 516
Code NAF : 7022 Z

Directeur de la publication : François-Xavier d’Ornellas

Siège social : 76, avenue du Prado 13006 Marseille

Hébergeur du site: OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception & Réalisation : classM

Crédits photo: classM, Photolia

Conditions légales

Décharge de responsabilité

Le présent site Internet est la propriété de classM SAS, société par actions simplifiée au capital de 12.500 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 538 669 516 dont le siège social est situé 76, avenue du Prado, Marseille 6eme.

Les informations diffusées sur ce site Internet ne sauraient être considérées comme une proposition de vente ou d’achat. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

classM n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site web www.classm.fr
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, classM ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels classM n’a aucun contrôle.
Le site web de classM www.classm.fr est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a toute ou partie du site pourra être suspendue ou supprimée sur simple décision de classM.

Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision de classM, l’accès au site Internet pourra être interrompu.
Le site Internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.

Propriété intellectuelle

classM est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de classM SAS. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de classM. Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d’auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web www.classm.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.

Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site web www.classm.fr qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site web de classM et par quelques procédés que ce soit.

Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster.